DOMAINE DE LA RIVIERE Appellation Fronsac Contrôlée
Présentation de la marque DOMAINE DE LA RIVIERE Appellation Fronsac Contrôlée
Déposée le 10 février 1986 par la société SCA CHATEAU DE LA RIVIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « DOMAINE DE LA RIVIERE Appellation Fronsac Contrôlée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque DOMAINE DE LA RIVIERE Appellation Fronsac Contrôlée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1408797.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque DOMAINE DE LA RIVIERE Appellation Fronsac Contrôlée arrivera à expiration en date du 10 février 2026.
SCA CHATEAU DE LA RIVIERE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 12 juin 2006 n°2316783 - Publication au BOPI 2006-06-12
Inscription le 11 septembre 2007 - Transmission totale de propriété n°460335 - Publication au BOPI 2007-09-11
Renouvellement sans limitation n°2062695 - Publication au BOPI 1996-12
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-43
Renouvellement sans limitation le 1 février 2016 n°2609134 - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-02-01